Kbane

Profitez des différentes aides au financement !

Crédit d'impôts, Certificats d'Economie d'Energie, TVA réduite, Eco-prêt à taux 0%, primes, aides locales... les différents coups de pouce mis en place par l'état pour favoriser la rénovation énergétique des habitations sont nombreux. Nous vous aidons à y voir plus clair en faisant le point pour vous sur les travaux éligibles et les différents dispositifs auxquels vous avez droit. 

Crédit d'impôts

Pourquoi rénover votre logement ?

Le plan de rénovation énergétique des bâtiments mis en place par l'état doit permettre de rénover 500 000 logements par an pendant 5 ans. Pour aider les habitants à y parvenir, des aides nationales et locales incitent à la réalisation des travaux. Et pour chaque habitant, c'est l'occasion de rendre sa maison plus confortable, plus économe en énergie et plus respectueuse de l'environnement.

Rénovation de l'habitat pour plus de confort

Effectuer des travaux d'amélioration de la performance énergétique va vous permettre de gagner rapidement en confort. Moins de courants d'air, une chaleur plus agréable, mieux répartie, mieux régulée... et une vraie plus value lors de la revente de votre bien !

Economies factures d'énergie

Rénover votre habitation va également vous permettre de réaliser d'importantes économies d'énergie. Finies les factures aux montants exorbitants ! Isolez et chauffez mieux pour dépenser moins !

Respect de l'environnement

Enfin, améliorer la performance énergétique de nos maisons c'est aussi respecter l'environnement et prendre soin de notre planète. Réduire vos consommations c'est limiter les émissions de gaz à effet de serre et donc freiner les changements climatiques. 

ISOLATION THERMIQUE

    Taux du crédit d'impôt TVA Eco-prêt à taux 0% Prime coup de pouce (CEE) ANAH* Habiter Mieux Sérénité ANAH* Habiter Mieux Agilité
    Isolation des combles
    Isolation des combles 30 % 
    Plafond : 100€/m² à l'intérieur et 150€/m² à l'extérieur
    5,5% OUI 1€ avec le Pacte Energie Solidarité OUI OUI (aménagés et/ou aménageables)
    Isolation des sols
    Isolation des sols 30% 5,5% OUI A partir de 1€ avec le Pacte Energie Solidarité OUI OUi
    Isolation des murs
    Isolation des murs 30% 
    Plafond : 100€/m² à l'intérieur et 150€/m² à l'extérieur
    5,5% OUI  -  OUI OUI
    Fenêtres double ou triple vitrage
    Fenêtres double ou triple vitrage 15%
    Plafond : 100€/fenêtre (arrêté à paraître) 
    5,5% OUI  -  OUI NON

    Solaire

      Taux du crédit d'impôt TVA Eco-prêt à taux 0% Prime coup de pouce (CEE) ANAH* Habiter Mieux Sérénité ANAH* Habiter Mieux Agilité
      Chauffe-eau solaire (équipement et pose)
      Chauffe-eau solaire (équipement et pose) 30%
      Plafond : 1000€/m² de capteurs solaires. Pose soumise au respect d'un plafond de ressources. 
      5,5% OUI  -  OUI NON
      Système solaire combiné (équipement et pose)
      Système solaire combiné (équipement et pose) 30% 
      Plafond : 1000€/m² de capteurs solaires. Pose soumise au respect d'un plafond de ressources. 
      5,5% OUI Ménages modestes : 
      4 000 €
      Autres ménages : 
      2 500 €
      OUI OUI
      Panneaux photovoltaïques
      Panneaux photovoltaïques  -  20 %  NON   -  OUI (principalement en usage domestique) NON
      Aérovoltaïques (équipement et pose)
      Aérovoltaïques (équipement et pose) 30%
      Plafond : 200€/m²de capteurs solaires (limite 20m²). Pose soumise au respect d'un plafond de ressources. 
      5,5% OUI  -  OUI NON

      CHAUFFAGE, PRODUCTION D'EAU CHAUDE

        Taux du crédit d'impôt TVA Eco-prêt à taux 0% Prime coup de pouce (CEE) ANAH* Habiter Mieux Sérénité ANAH* Habiter Mieux Agilité
        Chaudière gaz à condensation (très haute performance énergétique)
        Chaudière gaz à condensation (très haute performance énergétique) 30%
        Plafond : 1 000 € à 1 200 € (arrêté à paraître)
        5,5% OUI Ménages modestes : 
        1 200 €
        Autres ménages : 
        600 € 
        OUI OUI
        Chaudière bois
        (équipement et pose)
        Chaudière bois
        (équipement et pose)
        30%
        Pose soumise au respect d'un plafond de ressources
        5,5% OUI Ménages modestes : 
        4 000 €
        Autres ménages : 
        2 500 €
        OUI OUI
        Poêle à bois
        (équipement et pose)
        Poêle à bois
        (équipement et pose)
        30%
        Pose soumise au respect d'un plafond de ressources.
        5,5% OUI  -  OUI OUI
        Insert de cheminée / Foyer fermé
        Insert de cheminée / Foyer fermé 30%
        Pose soumise au respect d'un plafond de ressources
        5,5% OUI  -  OUI OUI
        Radiateurs électriques
        Radiateurs électriques  -  20% NON  -  NON NON
        Pompe à chaleur Air/Air
        Pompe à chaleur Air/Air  -  20% NON  -  OUI OUI
        Pompe à chaleur Air/Eau
        (équipement et pose)
        Pompe à chaleur Air/Eau
        (équipement et pose)
        30%
        Pose soumise au respect d'un plafond de ressources
        5,5% OUI Ménages modestes : 
        4 000 €
        Autres ménages : 
        2 500 €
        OUI OUI
        Pompe à chaleur Eau/Eau
        (équipement et pose)
        Pompe à chaleur Eau/Eau
        (équipement et pose)
        30% 5,5% OUI Ménages modestes : 
        4 000 €
        Autres ménages : 
        2 500 €
        OUI OUI
        Chauffe-eau thermodynamique
        (équipement et pose)
        Chauffe-eau thermodynamique
        (équipement et pose)
        30%
        Pose soumise au respect d'un plafond de ressources
        5,5% OUI  -  OUI NON
        Dépose cuve à fioul
        Dépose cuve à fioul 50%
        Dépose soumise au respect d'un plafond de ressources (arrêté à paraître)
        5,5% NON  -  NON NON

        Le Crédit d'Impôt pour la Transition Énergétique


        Certains travaux de rénovation énergétique sont éligibles au crédit d'impôt pour la transition énergétique (CITE).
        Ils permettent d'obtenir une déduction d'une partie du montant des travaux réalisés sur vos impôts. Vous n'êtes pas imposable ? Le montant du crédit d'impôt est supérieur à celui de l'impôt dû ? Vous êtes remboursé de l'excédent.



        Les travaux éligibles :


        • Chauffage : chaudière à gaz condensation (très haute performance énergétique), dépose d'une cuve à fioul, chauffe-eau thermodynamique, chauffe-eau solaire, pompe à chaleur géothermiques, pompe à chaleur air/eau, système solaire combiné, aérovoltaïques.


        • Appareil de chauffage au bois, bûches ou granulés : chaudière bois, poêle à bois, insert de cheminée, foyer fermé.


        • Isolation : isolation des combles, isolation des sols, isolation des murs.


        • Fenêtre : fenêtres double ou triple vitrage dans le cas du remplacement de fenêtres simple vitrage.


        • Frais d'audit énergétique


        Selon le type de travaux, certaines dépenses sont soumises à un plafond. Leur éligibilité est également soumise à des critères techniques de performance. 

        crédit d'impôt

        Qui peut réaliser les travaux ?




        Ces travaux sont éligibles au CITE (Crédit d'Impôt pour la Transition Énergétique) uniquement s'ils sont réalisés par un professionnel fournissant les matériaux et effectuant la pose.

        Depuis le 1er janvier 2015, la pose doit être effectuée par une entreprise certifiée RGE "Reconnu Garant de l'Environnement". Kbane est certifiée RGE et vous permet donc de bénéficier du crédit d'impôt.

        Quel taux de Crédit d'Impôt Travaux ?





        Le taux du crédit d'impôt varie entre 15%, 30% et 50% selon le type de travaux réalisé.

        Le montant des dépenses sur lequel le taux est appliqué correspond au montant TTC du matériel et/ou de la main d'oeuvre selon la nature des travaux, déduction faite des différentes aides et subventions perçues telles que les certificats d'économie d'énergie, les aides des collectivités territoriales ou encore les aides de l'Anah. 

        Le montant des dépense éligible est plafonné à 8 000 € pour une personne seule et 16 000 € pour un couple, par période de 5 années consécutives. Ce plafond est majoré de 400 € par personne à charge et 200 € par enfant en garde alternée. 

        Pouvez-vous bénéficier du Crédit d'Impôt pour la Transition Énergétique ?




        Le Crédit d'Impôt pour la Transition Énergétique est accessible aux locataires, propriétaires occupants ou aux occupants à titre gratuit et fiscalement domiciliés en France.


        Le logement doit être :


        • une maison individuelle ou un appartement

        • une résidence principale

        • un logement achevé depuis plus de 2 ans à la date de début de réalisation des travaux

        Le CITE est cumulable avec l’éco-prêt à taux zéro (Eco-PTZ), sans conditions de ressources.

        Les certificats d'économie d'énergie (CEE) et les Coups de pouce

        Le dispositif des certificats d'économie d'énergie contraint les fournisseurs d'énergie à faire la promotion d'actions auprès des particuliers leur permettant de réaliser des économies d'énergie. Ce dispositif leur permet d'éviter le paiement de lourdes taxes.

        Ainsi, les fournisseurs de gaz ou d'électricité et certains acteurs de la grande distribution et enseignes pétrolières  proposent des primes pour l'installation d'équipements performants ou la rénovation des habitats (isolation, remplacement des ouvrants...). 

        Le "Coup de pouce chauffage" et le "Coup de pouce isolation" ont été mis en place pour permettre aux ménages de bénéficier de primes exceptionnelles pour financer tout ou partie de leurs travaux d'isolation du toit et/ou des planchers bas ainsi que certains équipements de chauffage :

        - Le remplacement d'une chaudière au charbon, au fioul ou au gaz (autre qu'à condensation) par un équipement utilisant des énergies renouvelables (chaudière biomasse, pompe à chaleur air/eau, eau/eau ou hybride, système combiné solaire, raccordement à un réseau de chaleur) ou par une chaudière au gaz à très haute performance énergétique d'efficacité supérieure ou égale à 92%

        - Le remplacement d'un équipement de chauffage au charbon par un appareil de chauffage au bois labellisé Flamme verte 7* ou équivalent. 

        Ces primes peuvent être abondées par certains partenaires fabricants. 

        Les autres dispositifs d'aide au financement

        D'autres aides et dispositifs vont vous permettre de réduire encore le montant de vos travaux ou de faciliter leur financement :

        Eco-prêt à taux zéro

        L'éco-prêt à taux zéro vous permet d'effectuer un prêt au taux de 0% pour financer vos travaux d'amélioration de la performance énergétique. Il est accessible sans conditions de ressources. 

        A partir du 1er mars, la réalisation d'un "bouquet de travaux" (combinaison d'au moins 2 catégories de travaux éligibles) ne sera plus nécessaire pour bénéficier de l'éco-prêt à taux zéro. 

        TVA réduite

        Généralement, la TVA appliquée aux travaux de rénovation s'élève à 10%. Les travaux d'amélioration de la performance énergétique bénéficient du taux réduit à 5,5%

        Anah Habiter Mieux

        *Le programme "Habiter Mieux Sérénité" de l'Anah accompagne les ménages pour réaliser un ensemble de travaux capables d'apporter un gain énergétique d'au moins 25%. 

        *Le programme "Habiter Mieux Agilité" de l'Anah est une aide financière à la réalisation d'un des trois types de travaux suivants :
        - remplacement de chaudière ou de mode de chauffage
        - isolation des murs par l'intérieur ou par l'extérieur 
        - isolation des combles aménagés ou aménageables (isolation des rampants)

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